Conseil Municipal du 28 septembre 2007




DELIBERATIONS

Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-306Marché d'entretien des bâtiments communaux - avenants n° 1 aux marchés 05/08 - lots 6 : Menuiserie - Lot 7 : Peinture - lot 9 : Vitrerie. - DélibérationAdopté à la majorité

Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-309passation d'un avenant concernant le marché 05/66 'Location et maintenance de photocopieurs' - Délibération - AnnexeAdopté à la majorité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-296SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL L'ANNEE 2006. - DélibérationPrend acte
Ville-2007-298Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - DélibérationPrend acte

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-313Travaux d'aménagements des églises Ste Croix et St Georges - avenants n° 1 aux sociétés PLUMARD et GREPI - décision de prolongation d'un mois du marché de travaux - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-314CULTURE - subvention exceptionnelle au théâtre de Chelles pour la venue des 'Brésiliens dans la Ville' du 1er au 6 octobre 2007 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Développement Economique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-324DROIT DE PREEMPTION DES BAUX COMMERCIAUX - DélibérationAdopté à la majorité

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-325Renforcement du droit de préemption urbain sur cinq secteurs chellois - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-327CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE FRANCE. - DélibérationAdopté à la majorité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-297Maintien du permis de démolir dans le cadre de la réforme des autorisations d'urbanisme - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-315Institution de la déclaration préalable en matière de clôture dans le cadre de la réforme des autorisations d'urbanisme - DélibérationAdopté à la majorité

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-305RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU DISTRIBUEE PAR LE SYNDICAT DES EAUX D’ILE DE FRANCE (SEDIF) - Délibération - AnnexePrend acte

Enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-308RESTRUCTURATION DU CENTRE DE VACANCES D’HOSSEGOR – 1ère TRANCHE – TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AU MARCHE 06/34 NOTIFIE LE 31/08/2006 A LA STE EIFFAGE - DélibérationAdopté à la majorité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-318TRAVAUX D’ENTRETIEN DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2007 – 2010– ATTRIBUTION DU MARCHE - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-319TRAVAUX DE VOIRIE POUR LE TGV EST – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRAVAUX N°2 AVEC RESEAU FERRE DE FRANCE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-322CONVENTION DE VOIRIE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU, 48 BOULEVARD CHILPERIC, AVEC LE GROUPE CHELLES CENTRE GARE - DélibérationAdopté à la majorité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-300REPRISE EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE des activités assurées par l'association Chelles Loisirs Vacances - Liquidation - Reprise dans le patrimoine de la commune - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-301ADOPTION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIETE AMENAGEMENT 77 POUR UNE PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX DE LA VOIE DE DESSERTE NORD DE LA TUILERIE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-302INDEMNITES DE CONSEIL ALLOUEES PAR LES COMMUNES AUX AGENTS DES IMPOTS - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-303SUPPRESSION DU REVERSEMENT AU CCAS D'UNE QUOTE-PART DU PRODUIT ISSU DE LA DELIVRANCE DE CONCESSIONS FUNERAIRES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-304EXTENSION ET TRAVAUX DIVERS COLLEGE GASNIER GUY - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT OGEC GASNIER GUY - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-326DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT - LISTE DES VOIRIES DU DOMAINE PUBLIC - DélibérationAdopté à l'unanimité

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-299Adoption d'une convention de mise à disposition des services techniques municipaux au profit de Marne et Chantereine en matière de voirie, liaisons douces, espaces verts et bâtiments communautaires. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-310Convention avec la Communauté de Communes Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-312SOCIAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2006 - DélibérationPrend acte

Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-311subventions exceptionnelles pour projet à vocation sportive - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité